Vous avez besoin d’accompagnement au niveau de vos rejets d’eau usée de procédé? Avizo est là pour vous aider.

Avizo peut vous accompagner dans le cadre du Règlement numéro 1804 de Vaudreuil-Dorion qui régit la gestion des eaux usées. L’objectif de cet article est de résumer vos obligations en lien avec cette règlementation.

Le règlement numéro 1804 en résumé

Le règlement numéro 1804 vient édicter la gestion des eaux usées qui sont générées et éventuellement rejetées dans le réseau d’égout sanitaire de la ville. Il s’applique également aux accords conclus en vertu du règlement 2008-47 de la Communauté métropolitaine de Montréal qui a une portée régionale couvrant la grande région de Montréal.  

Plus précisément, ce règlement 1804 complète le règlement 2008-47 en établissant des règles pour la gestion de vos équipements qui prétraitent les eaux usées, la façon dont les échantillons doivent être prélevés et les informations requises dans les rapports qui doivent être produits à l’attention de la ville. Il permet également de réguler les exceptions pour certaines substances polluantes en permettant de négocier des ententes spécifiques avec la ville.

À qui le règlement s’adresse?

Ce règlement s’adresse à diverses catégories d’industries, notamment les cabinets dentaires, les restaurants ou les entreprises de préparation alimentaire, ainsi que les entreprises d’entretien, de réparation, ou de lavage de véhicules moteurs et de pièces mécaniques. De plus, il concerne également les entreprises dont les eaux usées sont susceptibles de contenir des sédiments.

Si vous gérez un établissement et que les eaux usées de votre entreprise contiennent des produits chimiques spécifiques à des concentrations plus élevées que ce qui est autorisé par le règlement de la ville (comme l’azote total Kjeldahl (NTK), l’azote ammoniacal (NH4), la demande chimique en oxygène (DCO), les matières en suspension (MES) et le phosphore total (Ptot)), vous pouvez demander à la ville de conclure un accord spécial avec vous pour autoriser ce déversement. Cependant, la Ville n’est pas obligée d’accepter votre demande donc nous vous recommandons de nous laisser nos ingénieurs vous aider dans cette démarche afin de bien présenter et défendre votre dossier.

Les établissements qui déversent des eaux en faible quantité, particulièrement s’ils contiennent des contaminants spécifiques, peuvent être soumis à des analyses. Si les contaminants dépassent les normes, l’établissement doit faire des analyses chaque année et rendre les eaux conformes. En plus des exigences du règlement 2008-47, les entreprises doivent respecter les périodes d’analyse et soumettre un rapport à la Ville, incluant des informations sur la production et les volumes d’eau.

Pour les établissements rejetant moins de 100 000 m³ d’effluents par année, l’exploitant doit inclure une estimation du débit d’effluents dans leur rapport de caractérisation. Les lectures du débitmètre doivent être enregistrées et transmises à la Ville avec chaque rapport de caractérisation, notamment le débit quotidien, le débit maximal et minimal instantané, et ce, pour chaque jour de l’année. Un équipement de mesure est requis lorsque la consommation d’eau diffère des rejets, que ce soit en raison du traitement ou de la source d’approvisionnement.

Avizo peut vous aider

Puisque les subtilités de ce règlement peuvent avoir des implications importantes pour votre organisation, surtout si jamais des dépassements étaient enregistrés, nous pouvons vous accompagner dans toutes les étapes de cette démarche et prendre en charge les activités complètes pour assurer votre conformité à ce règlement. De plus, nos ingénieurs peuvent vous recommander des solutions pratiques et arrimées à vos besoins dans le cas où des dépassements surviendraient.

Avizo accompagne annuellement plus de 300 industries sur le territoire de la CMM pour assurer leur conformité au règlement 2008-47. N’hésitez à nous appeler pour votre programme de caractérisation initiale, vos suivis annuels ainsi que nos solutions en cas de dépassement des normes applicables.